Mentions Légales
1. Éditeur du Site
Nom du site : Association de filière professionnelle des ciriers et créateurs de bougie artisanales
Propriétaire / Éditeur : GILLES Christophe
Forme juridique : Association loi 1901
Adresse du siège social : 355 rue des Brochets – 83250 La Londe les Maures
Responsable de la publication : GILLES Christophe
Contact : contact@afccb.fr
Hébergeur :
- Nom de l’hébergeur : OVH Cloud SAS
- Adresse : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
2. Propriété Intellectuelle
L’ensemble du contenu du site www.afccb.fr textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, icônes, ainsi que leur mise en forme est la propriété exclusive de l’association AFCCB, sauf mentions contraires explicites.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’association AFCCB.
3. Données Personnelles
Collecte des données
Les données personnelles collectées sur ce site sont les suivantes :
- Formulaire de contact : nom, prénom, adresse e-mail, message
- Cookies : données de navigation, préférences utilisateur
Finalités
Les informations personnelles collectées sont utilisées pour :
- Gestion de la relation client/prospect
- Analyse statistique de l’audience du site
Base légale :
- Exécution du contrat (commande, accès au contenu)
- Consentement (newsletter, cookies)
- Obligation légale (facturation)
Durée de conservation
Les données sont conservées pendant la durée nécessaire aux finalités poursuivies et conformément aux exigences légales :
| Type de données | Durée de conservation |
|---|---|
| Données clients (facturation) | 10 ans (obligation légale) |
| Données prospects (non clients) | 3 ans à compter du dernier contact |
| Cookies | 13 mois maximum |
Conditions générales d’utilisation
Adhésion
- L’adhésion est ouverte à toute personne physique ou morale intéressée par les objectifs de l’association et ayant suivi l’une des formations de la SAS AFSM (Ecoledelabougie ou Bougiesmasterclass.eu)
- Les demandes d’adhésion se font en ligne et sont soumises à validation du bureau,
- L’adhésion est valable pour une année associative, comptée de septembre à septembre, quelle que soit la date de souscription.
Cotisation
- Le montant de la cotisation annuelle est fixé chaque année par l’assemblée générale,
- Aucun remboursement n’est effectué en cas de démission ou d’exclusion en cours d’année.
Droits et obligations des membres
- Les membres bénéficient des services, événements et ressources proposés par l’association,
- Les membres s’engagent à respecter les statuts, le règlement intérieur et les décisions des instances dirigeantes,
- Les comportements portant atteinte à l’image ou au bon fonctionnement de l’association peuvent entraîner l’exclusion du membre, après décision du bureau.
Responsabilité
- L’association n’est pas responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des services ou de la participation aux activités,
- Les participants aux événements sont responsables de leur propre assurance.